Règlement Jeu Pepsi


REGLEMENT COMPLET
JEU AVEC OBLIGATION D’ACHAT
« PEPSICO MEZZO DI PASTA »


Article 1 : Société Organisatrice
La société PepsiCo France SNC, immatriculée au RCS de Nanterre, sous le numéro 381 511 039, dont le siège social est situé au 420, rue d’Estienne d’Orves, 92705 Colombes Cedex, (ci-après dénommée la « société organisatrice ») organise un jeu avec obligation d’achat avec les restaurants MEZZO DI PASTA participants, intitulé «Jeu Pepsico Mezzo Di Pasta» (ci-après dénommé le « jeu »), du 7 janvier 2019 00h00m01s au 27 janvier 2019 23h59m59s, (dates et heures de Paris, l’horodatage du serveur utilisé par ou pour le compte de la Société Organisatrice faisant foi).
Le jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse).
Article 2 : Supports du Jeu
Le Jeu sera annoncé sur :
- des chevalets et menuboards présents dans les restaurants participants dont la liste figure en Annexe 1 (les « Restaurants Participants ») ;
- une bannière du site et de la page Facebook Mezzo Di Pasta
- des affiches présentes à l’intérieur et à l’extérieur des restaurants participants
Article 3 : Conditions de participation
Le Jeu est ouvert à toute personne physique majeure (à la date de participation au Jeu) résidant en France métropolitaine (Corse incluse), et possédant un téléphone portable et un abonnement de téléphonie mobile chez l’un des opérateurs français, à l’exclusion des membres du personnel de la Société Organisatrice, des points de vente et de leurs familles respectives, ainsi que toute entité ayant participé directement ou indirectement à la conception, l’organisation, la réalisation et/ou la gestion du Jeu.
Article 4 : Dotations
4.1 : Définition des dotations
A gagner pendant toute la durée du Jeu : 4241 dotations
- Par instant gagnant : 4 240 mini canettes Lipton Green sans valeur marchande, sur présentation du ticket de caisse comprenant l’achat d’un menu Mezzo Di Pasta avec une Boisson Pepsi ou PepsiMax en canette 33cl ou bouteille 50cl;
- Par tirage au sort : 1 séjour au ski d’une valeur unitaire commerciale de 1770€, d’une semaine en Italie, sur la station de Cervinia située en Vallée d’Aoste, pour 2 Adultes incluant : Le séjour (7 nuits) en location-appartement dans la station, le forfait remontées mécaniques + location matériel (ski + chaussures) pour la semaine, les assurances neige – multirisques. Le prix ne comprend pas : les dépenses d’ordre personnel, l’acheminement depuis le domicile jusqu’au lieu
du séjour pour l’aller et le retour, les frais de rapatriement en cas d’accident. Période : Saison Hivers 2019 / 2020 (Hors Noel et Jour de l’An)
Les gagnants d’une mini canette iront retirer directement leur dotation à la caisse du restaurant Mezzo Di Pasta dans lequel ils ont effectué l’achat de leur menu, sur présentation de leur ticket de caisse et de leur sms de gain.
Le gagnant du séjour au ski d’une semaine en Italie (transport non inclus) sera contacté par téléphone par le prestataire de la société organisatrice pour l’informer de son gain et organiser son séjour.
4.2 : Précisions sur les dotations
Les dotations sont non modifiables, non échangeables et non remboursables.
La valeur des dotations est déterminée au moment de la rédaction du présent règlement et ne saurait faire l’objet d’une contestation.
Les présentes dotations ne peuvent faire l’objet d’une demande de contrepartie financière, d’échange ou de reprise, pour quelque raison que ce soit.
Article 5 : Modalités du Jeu et détermination des gagnants
Pour participer au Jeu, le participant doit, pendant la durée du Jeu :
 acheter un menu Mezzo Di Pasta avec une Boisson Pepsi ou PepsiMax en canette 33cl ou en bouteille 50cl
Attention : il devra conserver son ticket de caisse jusqu’au tirage au sort final
 envoyer le code SMS (visible sur les supports chevalets et menu boards en restaurant) au 31007 numéro non surtaxé (prix d’un SMS variable selon opérateur) pour la France Métropolitaine (Corse comprise).
Si le SMS du participant coïncide avec l’un des « instants gagnants » tels que définis ci-après, il recevra immédiatement un SMS lui indiquant qu’il a gagné l’une des mini canettes Lipton Green mises en jeu et lui demandant, s’il veut participer au tirage au sort, d’envoyer en retour, dans les 48 heures de l’envoi du premier SMS, un deuxième SMS avec ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse, code postal, ville, numéro de téléphone).
A défaut de SMS coïncidant avec l’« instant gagnant », le premier SMS arrivant après l’« instant gagnant » sera considéré comme gagnant.
Si le SMS ne coïncide pas avec l’un des « instants gagnant », il recevra un SMS l’avertissant qu’il n’a pas gagné, mais qu’il peut participer au tirage au sort selon les mêmes modalités que les participations gagnantes.
On entend par « instant gagnant » une programmation informatique déterminant que la connexion correspondant à un certain instant (date, heure, minute et seconde exacte) est déclarée gagnante de l’une des dotations stipulées à l’article 4. La liste des instants gagnants est définie de
manière aléatoire en fonction du nombre de dotations et des dates d’ouverture et de clôture du Jeu.
La liste des « instants gagnants » a été déposée à la SELARL LSL LE HONSEC/SIMHON/LE ROY, huissiers de justice associés à Rambouillet (78).
Un tirage au sort final sera effectué le 31 janvier 2019 par le partenaire de la société organisatrice, pour désigner le gagnant du séjour au ski d’une semaine en Italie (transport non inclus) décrit ci-dessus parmi l’ensemble des participations dont les coordonnées sont exploitables.
Si les coordonnées d’un participant au tirage au sort sont inexploitables ou si le gagnant ne peut être identifié ni par son nom, ni son adresse, ni son numéro de téléphone, il n’appartient pas à la Société Organisatrice de faire des recherches complémentaires afin de retrouver le participant indisponible, qui ne sera pas pris en compte dans le tirage au sort.
Le jeu est limité à une seule participation par téléphone mobile pour l’instant gagnant et une participation par foyer pour le tirage au sort (même nom, même adresse postale, le nom correspondant à l'adresse postale constituant un foyer), un foyer ne pouvant utiliser qu’un seul téléphone mobile pour participer.
Chaque foyer ne pourra donc envoyer qu’un seul sms pour participer à l’instant gagnant et un sms pour participer au tirage au sort pendant toute la durée du Jeu. La Société Organisatrice se réserve le droit de disqualifier toute personne ayant tenté de participer plusieurs fois au Jeu.
Le gagnant du séjour au ski d’une semaine en Italie (transport non inclus) fait élection de domicile à l’adresse qu’il aura indiquée et confirmée.
Dans un souci de confidentialité, il ne sera effectué aucun envoi ni communication téléphonique de la liste de gagnants.
Article 6 : Règlement
La participation au Jeu implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
Il ne sera répondu à aucune demande (par courrier électronique ou par téléphone) concernant l’interprétation, l’application du règlement ou concernant les modalités et mécanismes du Jeu.
Le présent règlement a été déposé déposée à la SELARL LSL LE HONSEC/SIMHON/LE ROY, huissiers de justice associés à Rambouillet (78).
Une copie du présent règlement peut être obtenu jusqu’au 30/12/2018 inclus (cachet de la poste faisant foi), sur simple demande écrite à l’adresse suivante (ci-après l’« Adresse du Jeu ») : TESSI TMS - JEU PEPSICO MEZZO DI PASTA N° 21030, 15bis avenue du Centre, 78280 Guyancourt, affranchie au tarif en vigueur.
Il est précisé que le timbre utilisé pour la demande de règlement ne sera pas remboursé.
Article 7 : Limite de responsabilité
8.1 La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable de problèmes inhérents à la communication téléphonique ou du mauvais acheminement du courrier, du SMS ou de tout autre problème qui ne lui serait pas imputable et qui interviendrait pendant la durée du Jeu.
La Société Organisatrice s'engage à mettre les moyens en oeuvre avec ses prestataires pour assurer le bon déroulement du jeu. Néanmoins, si une défaillance technique survenait et affectait le bon déroulement du jeu dans des conditions indépendantes de la volonté de la Société Organisatrice, cette dernière ne saurait être engagée à l'égard des participants. La Société Organisatrice ne saurait en particulier être tenue responsable de la défaillance du matériel des participants (téléphone, smartphone…), de la perte de données susceptibles d'en résulter pour une cause non imputable à la Société Organisatrice et de l'incidence de ces défaillances sur leur participation au Jeu.
Il appartient donc à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger son matériel et les données stockées sur son équipement téléphonique contre toute atteinte. La participation au Jeu implique notamment la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites des réseaux téléphoniques ou de tout autre aléa lié aux services postaux.
8.2. Les participants acceptent que les données contenues dans les systèmes d'information de la Société Organisatrice aient force probante jusqu’à preuve du contraire, quant aux éléments de participation et aux informations résultant d'un traitement informatique relatif au Jeu.
En cas de renonciation expresse du gagnant à bénéficier de sa dotation, celle-ci sera conservée par la Société Organisatrice et pourra être utilisée dans le cadre d'une opération ultérieure, si la nature de la dotation le permet, et sans que la responsabilité de la Société Organisatrice ne puisse être engagée de ce fait.
Article 8 : Correspondances
Aucune correspondance (incomplète, illisible, erronée, insuffisamment affranchie, expédiée en recommandé, renvoyée hors délai ou parvenue par courrier électronique) ne sera prise en compte.
Article 9 : Disqualification
Les participants autorisent toutes vérifications concernant leur identité, leur adresse et leur numéro de téléphone mobile dans le cadre du Jeu. Toute participation non conforme au présent règlement, incomplète ou avec des coordonnées erronées sera considérée comme nulle.
Toute fraude ou tentative de fraude, l'utilisation de robots ou de tout autre procédé similaire permettant de jouer au Jeu de façon mécanique et/ou d'augmenter ses chances de gain par tous moyens, tout comportement ayant pour objet ou pour effet d'altérer le déroulement du Jeu, ou autre est proscrite, la violation de cette règle entraînant l'élimination définitive de son auteur et/ou utilisateur. La Société Organisatrice pourra
ainsi exclure, suspendre et/ou annuler définitivement la participation d'un ou plusieurs participant(s) en cas de constatation d'un comportement suspect consistant notamment en une tentative de forcer les serveurs des organisateurs, une multiplication des participations, etc. La Société Organisatrice pourra alors ne pas attribuer les dotations aux participants concernés, au regard des informations en sa possession, et/ou poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La Société Organisatrice pourra également annuler tout ou partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique ou du fait de la participation sous l'identité d'un tiers dans le cadre de la participation au Jeu et/ou de la détermination des gagnants. En cas de sanction ou de réclamation, il convient aux participants d'apporter la preuve qu'ils ont adopté un comportement conforme au présent règlement. La responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra être engagée à ce titre.
Article 10 : Force majeure
La Société Organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure ou d’évènements indépendants de sa volonté ou si les circonstances l’exigent, elle était amenée à annuler le présent Jeu, à l’écourter, le proroger, le reporter, le suspendre ou à en modifier les conditions, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait.
Article 11 : Modifications du règlement
La Société Organisatrice se réserve la possibilité de prolonger la période de participation en établissant une nouvelle liste ou une liste additionnelle des « instants gagnants » qui auront été fixés.
Ces modifications sont réputées acceptées par les participants et ne pourront entraîner la mise en cause de la responsabilité de la Société Organisatrice.
Article 12 : Exonération de responsabilité
La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout défaut ou dysfonctionnement des dotations qui relèvent de la seule responsabilité du prestataire de service.
La Société Organisatrice décline toute responsabilité pour tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir au(x) gagnant(s) pendant l’utilisation et/ou la jouissance des dotations.
Article 13 : Droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur
Conformément aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle et le droit d’auteur, l’utilisation de tout ou partie des éléments faisant l’objet d’un droit de propriété intellectuelle ou protégé par le droit d’auteur reproduit dans le cadre de ce Jeu est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la Société Organisatrice.
Article 14 : Droit applicable et Litiges
Le Jeu est soumis au droit français.
Tout litige concernant l’interprétation du règlement et/ou les cas non prévus par le présent règlement feront l’objet d’un règlement amiable. A défaut, il sera soumis aux juridictions du ressort de la Cour d’appel de Paris.
Article 165: Protection des données personnelles
Dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles du 27 avril 2016 et de la Loi Informatique et Liberté du 21 juin 2018, la société organisatrice Tessi TMS gère les données personnelles des participants pour les besoins du jeu pendant la durée nécessaire à la remise des dotations et l’organisation du voyage et ce jusqu’au 27/04/19. Pour exercer ses droits d’accès, modification, limitation, suppression et portabilité, le participant devra adresser sa demande à l’adresse suivante : donneespersonnelles.fr@pepsico.com.

ANNEXE 1 – Restaurants participants
1
MEZZO DI PASTA AMIENS LEROUX
AMIENS
20 rue Sire Firmin Leroux - 80000 - AMIENS
2
MEZZO DI PASTA ANNECY CARNOT
ANNECY
57 rue Carnot - 74000 - ANNECY
3
MEZZO DI PASTA BESANCON CHATEAUFARINE
BESANCON
CC Chateaufarine - 2 rue de Dole - 25000 - BESANCON
4
MEZZO DI PASTA BREST LIBERTE
BREST
12 place de la Liberté - 29200 - BREST
5 MEZZO DI PASTA CAEN ST PIERRE
CAEN
60 rue St Pierre - 14000 - CAEN
6
MEZZO DI PASTA COLMAR PRETRES COLMAR 12 rue des Prêtres - 68000 - COLMAR
7 MEZZO DI PASTA GRENOBLE LORRAINE
GRENOBLE
3 Avenue d'Alsace Lorraine - 38000 - GRENOBLE
8
MEZZO DI PASTA LIEUSAINT CARRE SENART
LIEUSAINT
CC Régional Carré Sénart - Allée du Préambule 3 - 77127 - LIEUSAINT
9
MEZZO DI PASTA LILLE AMIENS
LILLE
6 rue d'Amiens - 59000 - LILLE
10
MEZZO DI PASTA LILLE EURALILLE
LILLE
CC EURALILLE local 81 Niveau 1 - 59777 - LILLE
11
MEZZO DI PASTA LILLE THEATRE
LILLE
25 Place du Théâtre - 59000 - LILLE
12
MEZZO DI PASTA LIMOGES PECONNET
LIMOGES
5 rue Othon Peconnet - 87000 - LIMOGES
13
MEZZO DI PASTA LYON ST JEAN
LYON
7 rue Saint Jean - 69005 - LYON
14
MEZZO DI PASTA MARNE LA VALLEE VAL EUR
MARNE LA VALLEE CEDEX 4
CC International Val d'Europe 14 cours du Danube-Serris - 77711 - MARNE LA VALLEE
15
MEZZO DI PASTA MARSEILLE PAVILLON
MARSEILLE
9 rue Pavillon - 13001 - MARSEILLE
16
MEZZO DI PASTA MARSEILLE VALENTINE
MARSEILLE
CC MARSEILLE LA VALENTINE - Chemin de la sablière - 13011 - MARSEILLE
17
MEZZO DI PASTA NIMES MADELEINE
NIMES
38 rue de la Madeleine - 30000 - NIMES
18
MEZZO DI PASTA PARIS BOULANGERS
PARIS
3 rue des Boulangers - 75005 - PARIS
19 MEZZO DI PASTA PARIS LA DEFENSE PARIS LA DEFENSE 15 Parvis de la Défense - 92092 - PARIS LA DEFENSE
8
20 MEZZO DI PASTA PERPIGNAN CLEMENCEAU
PERPIGNAN
37 boulevard Clémenceau - 66000 - PERPIGNAN
21
MEZZO DI PASTA PESSAC BORDEAUX PESSAC
PESSAC
Géant Bordeaux / Pessac - Avenue Gustave Eiffel - 33600 - PESSAC
22
MEZZO DI PASTA POITIERS GRANDES ECOLES
POITIERS
32 rue des Grandes Ecoles - 86000 – POITIERS
23
MEZZO DI PASTA PONT STE MARIE ARTHUR G
PONT SAINTE MARIE
CC Mac Arthur Glenn - Voie du Bois - 10150 - PONT SAINTE MARIE
24
MEZZO DI PASTA PORTET SUR GARONNE EURO
PORTET SUR GARONNE
CC Carrefour Boulevard de l'Europe - 31127 - PORTET SUR GARONNE
25
MEZZO DI PASTA REIMS DROUET ERLON
REIMS
47 place Drouet d'Erlon - 51100 - REIMS
26
MEZZO DI PASTA ST GENEVIEVE DES BOIS
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS
3 avenue du bout du plessis - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS
27
MEZZO DI PASTA STRASBOURG GRAND RUE
STRASBOURG
111 Grand Rue - 67000 - STRASBOURG
28
MEZZO DI PASTA STRASBOURG SEBASTOPOL
STRASBOURG
4 rue Sébastopol - 67000 - STRASBOURG
29
MEZZO DI PASTA THIONVILLE ARLON
THIONVILLE
CC E. Leclerc, 20 route d'Arlon - zone du Linkling 3 - 57100 - THIONVILLE
30
MEZZO DI PASTA VANNES BILLAULT
VANNES
18 rue A. Billault - 56000 - VANNES
31
MEZZO DI PASTA QWARTZ
VILLENEUVE LA GARENNE
4 Boulevard Gallieni - 92390 Villeneuve-la-Garenne
32 MEZZO DI PASTA MANTES LA JOLIE MANTES LA JOLIE
26 PLACE SAINT MACLOU - 78200 Mantes la jolie
33
SIEGE MEZZO DI PASTA LILLE
LILLE
SRP/ Mezzo, 28 rue des jardins 59000 Lille